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 Lois de la région et notes

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MessageSujet: Lois de la région et notes   Lois de la région et notes EmptyMar 15 Mar - 20:29

La théorie.

Nul n'est censé ignorer la loi. Tout condamné a le droit à un procès dont les juges sont les seuls à décider de l'issue. Voici la liste des condamnations générales :

La chapelle du royaume est réservée aux croyants d'Elijah. Quiconque y pénètre pour y semer la pagaille se verra emprisonner une journée par la garde.
Toute personne prise une seconde fois pour ces mêmes faits se verra emprisonné pour une durée d'une semaine.
Toute personne prise une troisième fois pour ces mêmes faits se verra emprisonné pour une durée d'un mois.

Toute personne prise à voler une fois subira l'emprisonnement pour une durée de quinze jours.
Toute personne prise à voler une seconde fois subira l'emprisonnement pour deux mois.
Toute personne prise à voler trois fois sera condamnée à être pendue.

Toute personne ayant commis un meurtre familial (outre sur son épouse ou ses filles, sauf si l'accusée est la mère) sera condamnée à être pendue.
Toute personne ayant commis un meurtre sur un membre de la famille royale sera condamnée à être pendue sans possibilité de modification de peine.
Toute personne ayant commis un meurtre autre subira l'emprisonnement pour six mois.
Toute personne ayant commis un second meurtre autre subira l'emprisonnement pour un an.
Toute personne ayant commis un troisième meurtre autre sera condamnée à être pendue.

Tout homme pris à violer une femme se verra condamné à être pendu.

Toute personne ayant un comportement jugé par la garde déviant subira l'emprisonnement pour une durée de quinze jours.
Toute personne ayant un comportement jugé par la garde déviant subira l'emprisonnement pour deux mois.
Toute personne ayant un comportement jugé par la garde sera condamnée à être pendue.

Toute personne ne payant pas les taxes se verra prendre une partie de ses biens, à part si il possède un laisser-aller de la part du Bourgmestre.
Si il n'y a plus rien à prendre, la personne sera emprisonnée six mois à la seconde récidive.
A la troisième récidive, la personne sera condamnée à mort.

Toute personne prise à conspirer contre le Roy, sa famille ou ses lois se verra condamnée à mort sans possibilité de modification de peine.

Les femmes doivent obéir à leur père puis à leur mari. Les pères puis les maris ont le droit de vie ou de mort sur les dites femmes.
Les femmes veuves sont maîtresses d'elles-même et de leurs biens.
Tout métier est accessible pour une femme tant qu'elle a l'autorisation de son père puis de son époux.

Toute personne fuyant sa peine se verra obtenir le double de celle-ci si elle est rattrapée. Si elle a été condamnée à mort puis retrouvée, le Roy seul jugera sa nouvelle peine et de celle de sa famille.

Toute personne condamnée à mort peut voir sa peine commuée sous certaines conditions :
- Si la personne vient se dénoncer d'elle-même à la garde, elle peut demander sans passer par la prêtresse de la chapelle à devenir esclave. A moins que la personne ne soit déjà esclave.
- Si la personne a été jugée coupable, la prêtresse de la chapelle passera la voir avant de décider si oui ou non elle doit mourir. On garde généralement les hommes et les femmes en bonne santé en vie ou les enfants tant qu'ils ne sont pas jugés pour " trahison ". A moins que la personne ne soit déjà esclave.

La vente aux esclaves se déroule une fois par mois dans les geôles d'Elhen. Le juge lié au quartier centrale de la garde préside généralement ces ventes. La prêtresse de la chapelle y assiste aussi afin de bénir les nouveaux esclaves et leur préciser que par leur sacrifice, leurs fautes sont oubliées.
Les droits des esclaves se résument à bien peu de choses :

Le maître de l'esclave a le droit de vie et de mort sur lui.
L'esclave doit obéir en tout point à son maître, sauf si cela contrevient aux lois marquées au dessus. En ce cas si il possède la preuve que son maître lui a demandé de faire une chose interdite, il doit aller trouver un juge pour que son maître soit puni.
Sa parole sans preuve ne vaudra rien.
Si l'esclave va à l'encontre d'une des lois notées au dessus, il subira la peine marquée. Un esclave condamné à mort ne pourra pas changer sa sentence une seconde fois.
Si le maitre de l'esclave meurt, l'esclave sera rapporté à la garde qui le revendra.
Si un esclave fuit, il sera pourchassé par son maitre la plupart du temps et sa tête sera placardée partout par les gardes. Une chasse à l'homme obligatoirement à mort avec parfois récompense à la clef commencera donc.
Quiconque aide un esclave en fuite sera mis en prison deux mois.
Quiconque aide une seconde un esclave en fuite sera condamnée à être pendue.


Dernière édition par Savoirs le Mer 6 Avr - 4:36, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Lois de la région et notes   Lois de la région et notes EmptyVen 18 Mar - 17:55

La pratique.

Réellement, seuls les nobles et les bourgeois ont le droit à un procès. Le petit peuple ne rencontre pas souvent de juge, à part le jour de son exécution ou quand il graisse les bonnes pattes. Le rapport lié à son affaire est rempli par les membres de la garde puis transféré à un juge qui signe le papier sans trop le regarder. Il y a donc matière à bien des abus...

Ce qui se passe dans les geôles reste dans les geôles. Mais des femmes condamnées en sortent parfois engrossées et silencieuses.

Il existe sinon deux autres méthodes que l'esclavagisme  pour échapper à la mort. Toutes deux proviennent de la tradition. Elles ne sont pas du tout notées dans les lois, mais ne sont généralement pas souvent refusées, du moins pour la première.
On appelle la première la Chance des Dieux. Un condamné - si ce n'est pas un esclave - peut demander à y avoir accès si il n'y a pas de preuves réelles contre lui (les témoignages ne sont pas considérés comme réels si ils viennent du petit peuple.).
On désigne alors un homme dans la garde, on donne une épée aux deux et ils s'entretuent. Si le condamné perd c'est qu'il était coupable. Si il survit c'est qu'il est innocent de sa faute. Il est donc gracié. Cependant, si le condamné est repris pour une faute similaire plus tard, il sera tué cette fois.
La seconde méthode est d'obtenir le pardon du Roy, donc presque impossible.

Une part des esclaves est achetée par la famille du Roy, non pour en faire des domestiques, mais des membres de la garde. Ainsi la troupe nommée XVI contient des bandits de grand chemin, des meurtriers, des violeurs, etc. On l'utilise pour les cas difficiles ou quand l'on sait que l'on aura des morts. Généralement encadrés par un commandant qui n'a pas demandé cela, ils se tiennent assez tranquilles en ville et ne font pas trop de déboires.
Comble de l'ironie, ce sont eux généralement qui retrouvent le plus souvent les esclaves en fuite.

Les femmes violées reçoivent peu de considération et l'on ne juge pas un homme sur leurs dires uniquement.
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